1. Édition du site
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Propriétaire du site : SAM FGWRS – Contact : pierre@fgwrs.mc – Adresse : 6 avenue des Ligures 98000 Monaco
Directeur de la publication : Pierre Magnes – Contact : pierre@fgwrs.mc
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Délégué à la protection des données : Pierre Magnes – Contact : pierre@fgwrs.mc
2. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3. Limitations de responsabilité
FGWRS ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site fgwrs.mc
FGWRS décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur fgwrs.mc
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Le cas échéant, FGWRS se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
4. CNIL et gestion des données personnelles
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